Dernière mise à jour : 20 septembre 2023

Le présent contrat est conclu entre vous et Amazon Media EU S.à.r.l (y compris ses sociétés affiliées, « Amazon » ou « nous »). Avant d’utiliser Alexa, veuillez lire les présentes Conditions d’Utilisation d’Alexa, incluant le Programme d’Appel et de Messagerie d’Alexa, les Conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr et les autres règles, politiques et conditions applicables publiées sur le site Amazon.fr, disponibles via votre Application Alexa, ou fournies avec les Produits Compatibles avec Alexa (ensemble, ce « Contrat»). En utilisant Alexa, vous acceptez les termes du présent Contrat en votre nom et au nom de toute personne interagissant avec Alexa à travers votre compte. Si vous n’acceptez pas les Conditions d’Utilisation d’Alexa, vous ne devez pas utiliser Alexa. Veuillez également consulter notre Notice Protection de vos Informations Personnelles, notre Notice Cookies et notre Notice Annonces publicitaires basées sur vos centres d’intérêt, qui ne font pas partie du présent Contrat.

Aux fins des présentes Conditions d’Utilisation d’Alexa :

« Alexa » désigne les services vocaux Alexa d’Amazon, qui comprennent les Services de Tiers, le contenu numérique, les Logiciels, l’Application Alexa, les services de support et d’autres services connexes.

« Application Alexa » désigne l’application ou le site web fourni par Amazon qui donne accès à Alexa, aux paramètres d’Alexa, au contenu relatif à Alexa et à d’autres informations.

« Produit Compatible avec Alexa » désigne tout produit ou toute application permettant l’accès à Alexa, tels que les appareils Amazon Echo et l’Application Alexa.

« Interactions avec Alexa » désigne toutes les informations relatives à votre utilisation d’Alexa et des Produits Compatibles avec Alexa, y compris votre voix et autres entrées, les réponses qui vous sont fournies via Alexa, les informations que nous recevons des Services Tiers et des Produits Auxiliaires que vous utilisez, et les informations et le contenu que vous fournissez ou recevez via l’Application Alexa.

« Produit Auxiliaire » désigne tout produit avec lequel vous pouvez interagir ou que vous pouvez faire fonctionner en utilisant un Produit Compatible avec Alexa, y compris les appareils domestiques intelligents tels que les lumières, les interrupteurs et les thermostats.

« Logiciel » désigne tous les logiciels que nous mettons à votre disposition pour une utilisation liée à Alexa.

« Service de Tiers » désigne tout Skill Alexa ou autre service ou application fourni par un tiers que nous mettons à votre disposition pour une utilisation sur Alexa ou par son intermédiaire.

1. Alexa

1.1 Alexa. Un Produit Compatible avec Alexa et une connexion internet sont requis pour accéder et utiliser Alexa. Certains services d’Alexa peuvent ne pas être disponibles dans tous les pays ou sur tous les Produits Compatibles avec Alexa et peuvent nécessiter des abonnements distincts.

1.2 Utilisation du Logiciel. 

Vous pouvez utiliser le Logiciel uniquement sur un Produit Compatible avec Alexa ou un Produit Auxiliaire ou par leur intermédiaire, et vous ne pouvez faire qu’un usage personnel et non-commercial d’Alexa. Pour connaître les conditions supplémentaires applicables au Logiciel, reportez-vous aux conditions relatives aux logiciels contenues dans les Conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr et aux conditions contenues dans la section « Mention Légale et Conformité » dans le menu Aide de votre Application Alexa.

1.3 Interactions avec Alexa. 

Alexa améliore continuellement les services que vous contrôlez avec votre voix. Lorsque vous interagissez avec Alexa, le son est diffusé dans le cloud. Alexa est toujours en train d'apprendre et de devenir plus intelligente ; Alexa se met à jour automatiquement via le cloud pour ajouter de nouvelles fonctionnalités et Skills. Pour fournir le service Alexa, le personnaliser et améliorer nos services, Amazon traite et conserve dans le cloud vos Interactions avec Alexa, telles que vos entrées vocales, vos playlists musicales et vos listes de choses à faire ou à acheter. Pour en apprendre davantage sur ces services vocaux, notamment sur la suppression des enregistrements vocaux associés à votre compte, cliquez ici.

1.4 Achats vocaux. 

Vous pouvez utiliser Alexa pour procéder oralement à des achats de produits physiques et numériques et des services (y compris les abonnements) de Amazon ou d’autres vendeurs, en utilisant vos paramètres de paiement et de livraison par défaut de votre compte Amazon (un « Achat Traité par Amazon »). Les Achats Traités par Amazon sont soumis aux Conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr et, dans le cas d’un abonnement, aux conditions du service applicable. Vous pouvez, pour les Achats Traités par Amazon, paramétrer un code de confirmation vocal, désactiver les achats vocaux et consulter les détails des produits et des commandes passées sur Amazon à tout moment dans votre Application Alexa. Ces paramètres peuvent ne pas s’appliquer aux achats qui ne sont pas des Achats Traités par Amazon (par exemple, lorsque vous fournissez directement les coordonnées de votre carte bancaire au prestataire d’un Service de tiers) et nous ne sommes pas une partie au contrat ni ne sommes responsables de ces achats. En savoir plus. Les achats effectués auprès de vendeurs tiers avec Amazon Pay sont soumis aux Conditions d’Utilisation d’Amazon Payments EuropeConditions d’Utilisation d’Amazon Payments Europe (https://pay.amazon.fr/help/201751590).

Après avoir passé une commande pour tout Achat Traité par Amazon d’un produit non numérique ou d’un service, vous disposez d’un délai avant que votre commande ne soit définitive pour consulter et confirmer ses détails, la modifier ou l’annuler. Tout Achat Traité par Amazon portant sur un produit numérique ou un abonnement à un service tiers est définitif. Vous ne pouvez pas annuler votre Achat Traité par Amazon portant sur un produit numérique ou un abonnement à un service tiers une fois la livraison commencée, y compris par nous en le mettant à votre disposition dans le cloud. En passant une commande pour un Achat Traité par Amazon d’un produit numérique ou d’un abonnement à un service tiers, vous reconnaissez et acceptez ceci. Si vous effectuez un Achat Traité par Amazon pour un abonnement ou commencez un essai gratuit de ce dernier, votre abonnement se poursuivra automatiquement au prix de l'abonnement applicable à la fin de la période d'essai gratuit (le cas échéant) et de chaque période de renouvellement, et sera facturé sur un mode de paiement que nous avons enregistré pour vous à moins que vous nous notifiez avant la facturation que vous souhaitez annuler ou ne souhaitez pas renouveler automatiquement votre abonnement. Pour tout abonnement à un service Amazon, veuillez consulter les conditions d'utilisation de ce service pour les conditions d'annulation, de tarification et de remboursement applicables. Pour tout Achat Traité par Amazon portant sur un abonnement à un Service tiers, (i) nous ou le tiers pouvons annuler l'abonnement à tout moment, par exemple, si le service applicable n'est plus disponible, auquel cas vous recevrez un remboursement au prorata, et (ii) les conditions et les prix peuvent changer de temps en temps, à compter du début de la prochaine période d'abonnement.

Vous trouverez plus d'informations sur les Achats Traités par Amazon dans nos FAQ Alexa et les appareils Alexa, y compris les politiques de retour et de remboursement applicables, et les modalités d’annulation des abonnements.

1.5 Identifiant vocal.

Vous pouvez aussi créer un identifiant vocal, afin qu’Alexa puisse vous appeler par votre nom et faire plus pour personnaliser votre expérience. Lorsque vous créez un identifiant vocal, Alexa utilise des enregistrements de votre voix pour créer des modèles acoustiques de vos caractéristiques vocales. Si Alexa reconnaît votre voix lorsque vous utilisez une Skill d’un tiers, cette Skill peut recevoir un identifiant numérique qui lui permet de vous distinguer des autres utilisateurs de votre foyer afin de mieux personnaliser votre expérience. Vous pouvez désactiver la personnalisation sur la base de voix reconnues des Skill de tiers, ou supprimer tout identifiant vocal que vous avez créé. En savoir plus sur les profils vocaux.

1.6 Identifiant facial.

Vous pouvez créer un identifiant facial sur les appareils Echo Show compatibles, afin qu'Alexa puisse vous reconnaître, afficher du contenu qui vous est spécifique sur l'écran d'accueil de l'appareil, et personnaliser davantage votre expérience. Par exemple, lorsque votre visage est détecté, Alexa peut envoyer un signal au Cloud pour diffuser des rappels et des actualités qui vous concernent. L'identification facial utilise des images de votre visage pour créer une représentation numérique de vos caractéristiques faciales et met à jour cette représentation au fil du temps pour améliorer la capacité d'Alexa à vous reconnaître. Lorsqu'une personne se trouve dans le champ de vision de la caméra de l'appareil, ce dernier utilise un traitement sur l'appareil pour tenter de faire correspondre cette personne aux identifiants visuels des utilisateurs inscrits. Vous pouvez supprimer votre identifiant visuel à tout moment. En savoir plus sur les profils vocaux.

2. Les Services de Tiers ; Produits de Tiers. 

2.1 Service de Tiers.

Si vous utilisez un Service de Tiers, nous pouvons échanger des informations avec ce service, telles que votre code postal lorsque vous demandez la météo, vos chaînes musicales habituelles, des informations relatives à vos Produits Auxiliaires ou le contenu de vos demandes, qui peuvent inclure des transcriptions textuelles. L’utilisation d’un Service de Tiers est soumise au présent Contrat et aux conditions de Tiers applicables à ce Service. Les Mentions Légales de votre Application Alexa peuvent comporter certaines de ces conditions de Tiers, ou des liens renvoyant vers ces conditions de Tiers, et peuvent parfois faire l’objet de mises à jour. Si vous n’acceptez pas les conditions de Tiers applicables à un Service de Tiers, n’utilisez pas ce Service. Lorsque vous utilisez un Service de Tiers, vous êtes responsable de toute information que vous fournissez à ce tiers. Amazon n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne les Services de Tiers. Les éditeurs de Services de Tiers peuvent modifier ou interrompre des fonctionnalités ou le fonctionnement de leur Service.

2.2 Produits de Tiers.

Les Produits compatibles avec Alexa et les Produits Auxiliaires incluent des Produits de Tiers qu’Amazon ne fabrique ou ne développe pas. Amazon peut mettre à jour automatiquement le firmware de certains Produits Auxiliaires au nom du fabricant concerné. Amazon décline toute responsabilité pour les Produits de Tiers ou les firmwares fournis par leur fabricant.

3. Général

3.1 Fonctionnalité ; Contenu. 

Amazon ne fournit aucune garantie quant à l’exactitude, la fiabilité, la disponibilité et l’exhaustivité d’Alexa, de ses fonctionnalités ou de son contenu (y compris les informations relatives au trafic, à la santé et aux informations boursières). Vous pouvez vous trouver confronté via Alexa à du contenu que vous pourriez trouver offensant, indécent ou répréhensible. Amazon n’assume aucune responsabilité concernant un tel contenu.

3.2 Changements dans Alexa ; Modifications.

Nous pouvons à tout moment modifier, suspendre ou interrompre Alexa, totalement ou partiellement. Nous pouvons modifier les termes de ce Contrat à notre seule discrétion en publiant les conditions révisées sur le site internet Amazon.fr. Vous serez soumis aux conditions du Contrat en vigueur au moment de votre utilisation d’Alexa.

3.3 Restrictions géographiques. Vous pouvez accéder ou utiliser Alexa uniquement en France métropolitaine. Nous pouvons restreindre l’accès à Alexa depuis d’autres territoires. 

3.4 Résiliation. 

Vos droits en vertu du présent Contrat seront automatiquement résiliés sans préavis si vous ne respectez pas l’une de ses conditions. En cas de résiliation, Amazon peut immédiatement mettre un terme à votre accès à Alexa sans remboursement des frais. Toute absence de réaction de la part d’Amazon ou tout échec à vous faire respecter strictement l’une des stipulations du présent Contrat ne peut pas être interprété comme une renonciation à l'un quelconque de ses droits.

3.5 Loi applicable.

Le Contrat est régi et doit être interprété conformément aux lois du Grand-Duché de Luxembourg à l’exception de ses dispositions concernant les conflits de loi, par ailleurs, l'application de la Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale de Marchandises est expressément exclue. Si vous êtes un consommateur et avez votre résidence habituelle dans un pays de l’Union Européenne, vous bénéficiez également de la protection qui vous est accordée par les dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence. Nous acceptons tous deux de soumettre tout litige ou réclamation découlant du présent Contrat, ou concernant Alexa, l'application Amazon Alexa et le Logiciel, à la juridiction non exclusive des tribunaux de la ville de Luxembourg, ce qui signifie que vous pouvez faire valoir vos droits de consommateur dans le cadre du présent Contrat au Luxembourg ou au sein du pays de l'Union Européenne dans lequel vous résidez.

3.6 Exclusion de Responsabilité. 

Sans limiter l’exclusion de responsabilité des Conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr , le cumul des sommes que vous pourrez obtenir de nous ou de nos concédants à titre d’indemnisation en vertu du présent Contrat et à la suite de toute réclamation (en plus de tout droit d’obtenir réparation, remplacement ou remboursement par l’intermédiaire de vos droits statutaires) ne pourra dépasser cinquante euros (€50.00). Le présent paragraphe n’affecte pas vos droits statutaires en tant que consommateur ou toute responsabilité en cas de décès, de blessure corporelle ou de fraude.

3.7 Informations de Contact. 

Pour obtenir de l’aide concernant Alexa ou pour résoudre tout autre problème, veuillez contacter le Service Client.

Le Programme d’Appel et de Messagerie d’Alexa.

Amazon peut vous proposer certains services de communications liés à Alexa, tels que la possibilité d’envoyer et de recevoir des messages et des appels, et de se connecter à d’autres utilisateurs d’Alexa (ensemble « les Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa »). Cette annexe fait partie intégrante des Conditions d’Utilisation d’Alexa et vous acceptez ces conditions lorsque vous vous inscrivez ou utilisez les Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa. Votre utilisation des Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa est également soumise aux Règles d’Utilisation des Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa, qui font partie intégrante de ce programme.

1.1 Général. Vos messages, vos demandes de communication (par exemple, « Alexa, appelle maman ») et les interactions qui y sont associées sont des Interactions avec Alexa, selon la définition des Conditions d’Utilisations d’Alexa. Amazon traite et conserve vos messages dans le cloud pour vous assurer le service, y compris la transcription de la parole vers une forme écrite et vice versa, et pour fournir des fonctionnalités supplémentaires et améliorer la qualité de nos services. Nous stockons également vos messages dans le cloud afin qu’ils soient disponibles sur votre Application Alexia d’Amazon et sur certains Produits Compatibles avec Alexa. Vous pouvez activer des fonctionnalités de communication améliorées, telles qu’un appel de groupe, dans l'application Alexa. Lorsque ces fonctionnalités sont activées, nous déchiffrerons, traiterons, puis rechiffrerons vos appels audio et vidéo dans le cloud afin de fournir des fonctionnalités de communication améliorées et améliorer la qualité des appels. Nous ne conservons ni le contenu audio ni aucune information sur le contenu de vos appels. Durant l’appel, vous ou d’autres participants à cet appel pouvez demander à Alexa de vous assister pour certaines fonctionnalités, telles que « Alexa, augmente le volume » ou « Alexa, raccroche ». Les Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa sont uniquement disponibles sur certains Produits Compatibles avec Alexa, et les fonctionnalités peuvent varier. En apprendre plus.

1.2 Inscription. Lors de l’inscription aux Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa, vous fournissez votre numéro de téléphone. Amazon vérifiera ce numéro en vous envoyant un message SMS (des frais d’émission peuvent s’appliquer). Les utilisateurs qui connaissent vos coordonnées pourront vous contacter via les Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa. Votre identifiant et vos données de contact peuvent être utilisés pour vous identifier auprès d’autres utilisateurs, par exemple lorsque vous envoyez un message à un destinataire qui ne dispose pas déjà de vos données de contact.

1.3 Contacts. Pour améliorer votre expérience des Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa, Amazon importera et stockera régulièrement vos contacts. Amazon utilise des informations relatives à vos contacts et à vos connexions, notamment sur les contacts avec lesquels vous communiquez le plus, pour assurer et améliorer nos services. Par exemple, nous utilisons cette information pour identifier les destinataires d’appels les plus probables (par exemple, lorsque vous demandez « Alexa, appelle Bill », Alexa peut mieux identifier quel Bill vous souhaitez contacter).

1.4 Absence d’accès aux Services d’Urgence. Les Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa ne remplacent pas le service traditionnel de téléphone émetteur-récepteur ou de téléphone mobile, et ne fonctionnent pas à cette fin. Vous reconnaissez que nous ne pouvez pas utiliser les Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa pour accéder aux services d’urgence tels que le 15 ou le 112. Les Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa ne sont pas conçus ni destinés à être utilisés pour envoyer ou recevoir des communications d’urgence avec des services de police, de pompier, des hôpitaux ou tout autre service qui met en contact un utilisateur avec un centre de réception d’appels d’urgence. Vous devez vous assurer que vous pouvez contacter ces services d’urgence par le biais d’un téléphone mobile, d’un téléphone fixe, ou d’un autre service.

1.5 Drop In. La fonctionnalité optionnelle Drop In permet aux utilisateurs autorisés de se connecter instantanément à vos Produits Compatibles avec Alexa, pour leur permettre d’engager une conversation audio ou vidéo avec vous, sans que cela ne nécessite la moindre action de votre part. Si vous nous accordez la permission Drop In, cette permission s’étendra à toute personne de votre foyer, et si vous accordez la permission Drop In à un contact, cette permission s’étendra à toute personne du foyer de ce contact.  Les utilisateurs ayant reçu votre permission Drop In peuvent voir un indicateur leur indiquant si votre appareil a  été récemment activé. Cet indicateur est basé sur vos Interactions avec Alexa, et des capteurs de mouvement sur Echo Show. En apprendre plus.

1.6 Limitations. Amazon ne facture actuellement aucun frais pour les Services d’Appel et de Messagerie d’Alexa. Sans préjudice de vos droits, nous pouvons à l’avenir apporter des modifications à cette politique conformément aux lois applicables. Vous et/ou le destinataire de vos appels ou messages peuvent être tenus de payer des frais de communications pour l’utilisation de données. Amazon n’a aucune responsabilité concernant ces frais.